Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HURON
COMAU FRANCE SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1383057
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque HURON

Déposée le 5 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COMAU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HURON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAU FRANCE domicilié(e) 156 Route de Lyon, 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN (dossier no 2077177) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 767 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2077177) - France.

La marque HURON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HURON est expirée depuis le 5 décembre 2006.

COMAU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RETRA , ARTCI , URANE


COMAU FRANCE SA (Société Anonyme) - 156 Route de Lyon, 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN (dossier no 2077177) - France - SIREN 340767433


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2077177) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 1996 n°2077177 - Publication au BOPI 1996-10-17

Inscription le 20 juin 1991 - Transmission de propriété n°54133 - Publication au BOPI 1991-06-20

Inscription le 22 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290574 - Publication au BOPI 1999-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 17 novembre 2009 - Gage constitué n°510090 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Inscription le 1 septembre 2010 - Gage constitué n°531399 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Outils et machines-outils

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).